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    Circulaire du 4 mars 1980 prise pour l'application du décret n 79-1009 du 21 novembre 1979 instituant une prime à la modernisation de l'hôtellerie rurale de montagne
    Ministère de l'économie. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 112 (1980), Heft 90, S. 3609-3611
    academicJournal
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    Circulaire du 4 mars 1980 prise pour l'application du décret n 79-1009 du 21 novembre 1979 instituant une prime à la modernisation de l'hôtellerie rurale de montagne
    Ministère de l'économie. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 112 (1980), Heft 90, S. 3609-3611
    academicJournal
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    Circulaire du 15 septembre 1982 relative à la procédure d'examen des projets d'unités touristiques nouvelles en montagne
    Ministère de l'urbanisme et du logement. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, 1982, Heft 219
    academicJournal
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    Circulaire du 14 janvier 1983 relative aux aides financières publiques aux investissements des pêches maritimes
    Ministère de la mer. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 115 (1983), Heft 37
    academicJournal
    Wie komme ich dran?
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    Circulaire du 15 septembre 1982 relative à la procédure d'examen des projets d'unités touristiques nouvelles en montagne
    Ministère de l'urbanisme et du logement. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, 1982, Heft 219
    academicJournal
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    Circulaire du 14 janvier 1983 relative aux aides financières publiques aux investissements des pêches maritimes
    Ministère de la mer. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 115 (1983), Heft 37
    academicJournal
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    Circulaires du 25août 1981 relatives au programme d'aide à la création d'emplois d'initiative locale
    Premier ministre. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 113 (1981), Heft 203
    academicJournal
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    Circulaire du 9octobre 1981 relative au programme de création d'emplois d'initiative locale
    Ministère du travail. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 113 (1981), Heft 262
    academicJournal
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    Circulaire du 28juillet 1981 relative aux modalités d'instruction des dossiers d'attribution et de versement des primes à l'installation d'entreprises artisanales dans certaines parties du territoire dont le nouveau régime a été fixé par le décret n79-215 du 15mars 1979 modifié et prorogé par le décret n80-1157 du 31décembre 1980
    Ministère du commerce et de l'artisanat. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 113 (1981), Heft 194
    academicJournal
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    Circulaire du 23 déc. 1981 relative au programme de création d'emploi d'initiative locale
    Ministère du travail. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 114 (1982), Heft 13
    academicJournal
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    Circulaires du 25août 1981 relatives au programme d'aide à la création d'emplois d'initiative locale
    Premier ministre. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 113 (1981), Heft 203
    academicJournal
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    Circulaire du 9octobre 1981 relative au programme de création d'emplois d'initiative locale
    Ministère du travail. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 113 (1981), Heft 262
    academicJournal
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    Circulaire du 28juillet 1981 relative aux modalités d'instruction des dossiers d'attribution et de versement des primes à l'installation d'entreprises artisanales dans certaines parties du territoire dont le nouveau régime a été fixé par le décret n79-215 du 15mars 1979 modifié et prorogé par le décret n80-1157 du 31décembre 1980
    Ministère du commerce et de l'artisanat. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 113 (1981), Heft 194
    academicJournal
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    Circulaire du 23 déc. 1981 relative au programme de création d'emploi d'initiative locale
    Ministère du travail. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 114 (1982), Heft 13
    academicJournal
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    Arrêté du 24août 1979 portant application du chapitre2 de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagne approuvée par le décret n77-1281 du 22novembre 1977. Circulaire relative à cet arrêté
    Ministère de l'environnement et du cadre de vie. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 111 (1979), Heft 212
    academicJournal
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    Arrêté du 24août 1979 portant application du chapitre2 de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagne approuvée par le décret n77-1281 du 22novembre 1977. Circulaire relative à cet arrêté
    Ministère de l'environnement et du cadre de vie. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 111 (1979), Heft 212
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    Arrêté et circulaires du 14mai 1979 relatifs aux primes d'installation des entreprises artisanales dont le nouveau régime a été fixé par le décret n79-215 du 15mars 1979
    Ministère du commerce et de l'artisanat. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 111 (1979), Heft 127
    academicJournal
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    Arrêté et circulaires du 14mai 1979 relatifs aux primes d'installation des entreprises artisanales dont le nouveau régime a été fixé par le décret n79-215 du 15mars 1979
    Ministère du commerce et de l'artisanat. Paris
    In: Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris, Jg. 111 (1979), Heft 127
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