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    Circulaire n° DGOS/R1/2020/233 du 17 décembre 2020 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2020
    2021
    Buch
    Wie komme ich dran?
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    Circulaire n° DGOS/R1/2020/137 du 4 août 2020 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2020
    2020
    Buch
    Wie komme ich dran?
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    Circulaire n° DGOS/R1/2020/4 du 7 janvier 2020 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2019
    2020
    Buch
    Wie komme ich dran?
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    Circulaire n° DGOS/R1/2019/110 du 07 mai 2019 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2019
    2019
    Buch
    Wie komme ich dran?
  5. Detailansicht für Treffer 5 öffnen
    Circulaire n° DGOS/R1/2019/3 du 8 janvier 2019 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2018
    2019
    Buch
    Wie komme ich dran?
  6. Detailansicht für Treffer 6 öffnen
    Circulaire DGOS/R1 n° 2018-113 du 4 mai 2018 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2018
    2018
    Buch
    Wie komme ich dran?
  7. Detailansicht für Treffer 7 öffnen
    Circulaire DGOS/R1 n° 2017-357 du 27 décembre 2017 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2017
    2018
    Buch
    Wie komme ich dran?
  8. Detailansicht für Treffer 8 öffnen
    Circulaire DGOS/R1 n° 2016-161 du 12 mai 2016 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2016
    2017
    Buch
    Wie komme ich dran?
  9. Detailansicht für Treffer 9 öffnen
    Circulaire DGOS/R1 n° 2017-165 du 9 mai 2017 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2017
    2017
    Buch
    Wie komme ich dran?
  10. Detailansicht für Treffer 10 öffnen
    Circulaire DGOS/R1 n° 2016-408 du 23 décembre 2016 relative à la troisième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2016
    2017
    Buch
    Wie komme ich dran?
  11. Detailansicht für Treffer 11 öffnen
    Circulaire DHOS/RH3 n° 2010-89 du 11 mars 2010 relative à l'utilisation des crédits du Fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), volet ressources humaines, au titre de l'année 2010
    2010
    Buch
    Wie komme ich dran?
  12. Detailansicht für Treffer 12 öffnen
    Circulaire DHOS/F2/F4 n° 2009-50 du 13 février 2009 relative à l'outil de centralisation des EPRD initiaux des établissements de santé publics et privés antérieurement sous dotation globale
    2009
    Buch
    Wie komme ich dran?
  13. Detailansicht für Treffer 13 öffnen
    Circulaire DHOS/O2/F2 n° 2009-23 du 22 janvier 2009 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) du plan d'amélioration de la sécurité des établissements ayant une autorisation en psychiatrie
    2009
    Buch
    Wie komme ich dran?
  14. Detailansicht für Treffer 14 öffnen
    Circulaire interministérielle DHOS F4 DGFiP CL 1B n° 2009-14 du 16 janvier 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M21)
    2009
    Buch
    Wie komme ich dran?
  15. Detailansicht für Treffer 15 öffnen
    Circulaire DHOS F1 F2 n° 2008-381 du 29 décembre 2008 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des investissements réalisés pour la généralisation du recueil d'information médicalisée en psychiatrie des établissements de santé publics et privés
    2009
    Buch
    Wie komme ich dran?
  16. Detailansicht für Treffer 16 öffnen
    Circulaire DHOS/F4/DGCP/5C n°2008-98 du 25 mars 2008 relative à l'état des prévisions de recettes et de dépenses
    2008
    Buch
    Wie komme ich dran?
  17. Detailansicht für Treffer 17 öffnen
    Circulaire interministérielle DHOS/F4/DSS/1A/DGCP/5C n°2008-11 du 16 janvier 2008 relative aux modalités de versement des ressources des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale par les caisses d'assurance maladie mentionnées à l'article R. 174-1 du code de la sécurité sociale.
    2008
    Buch
    Wie komme ich dran?
  18. Detailansicht für Treffer 18 öffnen
    Circulaire DHOS/P1 n°2007-369 du 9 octobre 2007 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) 2007 de projets visant à renforcer la gestion des ressources humaines dans les établissements de santé
    2007
    Buch
    Wie komme ich dran?
  19. Detailansicht für Treffer 19 öffnen
    Circulaire DHOS/F2 n°2007-248 du 15 juin 2007 relative à la mise en oeuvre du plan Hôpital 2012
    2007
    Buch
    Wie komme ich dran?
  20. Detailansicht für Treffer 20 öffnen
    Circulaire DHOS/O1/F2 n°2007-306 du 31 juillet 2007 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des frais engagés par des établissements de santé autorisés à pratiquer la médecine d'urgence pour la modernisation des infrastructures techniques des SAMU
    2007
    Buch
    Wie komme ich dran?

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