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  1. Detailansicht für Treffer 81 öffnen
    Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux
    publié par M. G. Le Poittevin...
    1914
    Online unknown
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    Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis et des octrois : contenant l'exposé des motifs des diverses décisions et des observations sur les principales difficultés qui peuvent se présenter, avec une notice sommaire des instructions et circulaires données chaque mois par l'administration des droits réunis
    1810
    Online unknown
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    Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis et des octrois : contenant l'exposé des motifs des diverses décisions et des observations sur les principales difficultés qui peuvent se présenter, avec une notice sommaire des instructions et circulaires données chaque mois par l'administration des droits réunis
    1842
    Online unknown
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    Administration indigène : circulaire n° 172-I et arrêté n° 2892-I du 30 juillet 1930 réglementant les conditions de recrutement et d'élection des autorités cantonales et communales au Tonkin et l'attribution des grades de mandarinat à ces diverses autorités / [signé : "René Robin"]
    Robin, René (1872-1954). Rédacteur ; Protectorat du Tonkin
    1930
    Online unknown
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    (Lettre circulaire relative à une souscription pour le monument funèbre à la mémoire du Cardinal Mathieu et commençant par ces mots :) Besançon, 6 juillet 1877. M. le 9 juillet 1875, S. E. Mgr le Cardinal Mathieu rendait le dernier soupir...
    signée J.-M. Suchet,
    1877
    Online unknown
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    Code civil avec références, ou Supplément à tous les codes pour les lois, décrets et circulaires ministérielles : suivi des lois constitutionnelles de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription, et de deux tables, l'une des matières par titre, et l'autre alphabétique des matières du Code civil / collationné sur les textes officiels par Paul Roy,...
    Roy, Paul (juriste)
    1896
    Online unknown
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    Propriété de M. le Baron Doë [6, rue de Téhéran, Paris] : porte dans la partie circulaire du vestibule, au rez-de-chaussée
    [Jean Jourdain]
    1868
    Online unknown
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    [Circulaire signée Palloy, envoyée aux administrations départementales et annonçant la distribution d'un exemplaire de la "Déclaration des droits de l'homme sur une pierre de la Bastille"]
    Palloy, Pierre-François (1755-1835)
    1793
    Online unknown
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    Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, lois, décrets impériaux, avis du Conseil d'État, circulaires et instructions ministérielles, de vendémiaire an XI à janvier 1810, par L. Rondonneau. Formant le premier supplément du Répertoire des lois et des arrêtés du Gouvernement de 1789 à l'an XI, publié en l'an XII par feu M. G. Beaulac...
    Rondonneau, Louis (1759-1834)
    1810
    Online unknown
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    Ministère de la défense nationale. Cahier des charges communes du 27 décembre 1909 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de la fonte en gueuses, des mouleries de fonte et du ferro-silicium. (Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, la feuille rectificative n° 2 du 11 juin 1925 et le modificatif n° 3 du 16 février 1931)
    1932
    Online unknown
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    Préfecture de la Loire-Inférieure. Elections législatives de 1932. [Circulaire relative aux opérations électorales.]
    1932
    Online unknown
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  12. Detailansicht für Treffer 92 öffnen
    [Lettre circulaire adressée par l'architecte Dubufe aux députés et concernant la reconstruction du bâtiment de la Cour des Comptes. 14 novembre [18]90.]
    Dubufe, Paul
    1890
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    Mesures exceptionnelles en vue de remédier à la crise du logement . [Mise à jour au 1er novembre 1956. Lois, décrets et circulaires du Ministère de la reconstruction et du logement.]
    France ; France. Ministère de la reconstruction et du logement
    1956
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    Code de la route . Décret, arrêtés et circulaires [du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme] réglementant la circulation. Edition à jour au 1er février 1957
    France ; France. Ministère des travaux publics, transports et tourisme (1948-1966)
    1957
    Online unknown
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    Code de la route [1954] . Recueil des décret, arrêtés et circulaire réglementant la circulation. [Ministère des Travaux publics, des transports et du tourisme. 10 juillet-2 août 1954.] 2e édition
    France. Ministère des travaux publics, transports et tourisme (1948-1966). Auteur de la collation ; France
    1954
    Online unknown
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    Commentaire de la loi du 1er février 1868 sur le recrutement de l'armée et l'organisation de la garde nationale mobile ; précédé d'un Exposé de la législation sur le recrutement de l'armée depuis la loi du 21 juin 1832
    par J. Rauter,.... et suivi de La circulaire du ministre de la guerre du 12 février 1868 concernant les Conseils de révision d'arrondissement
    1868
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    Vente à crédit des véhicules automobiles . [Décrets et circulaires du Ministère des travaux publics et des transports. Éd. mise à jour au 8 janvier 1961.]
    France. Éditeur scientifique
    1961
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    [Circulaire du curé de Cierp, pour la réparation de son église / signé A. Dutrey]
    Dutrey, A. (Abbé)
    1857
    Online unknown
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    Code de la route. [1955] . Recueil des décrets, arrêtés et circulaire réglementant la circulation. 4e édition. [Mis à jour au 25 janvier 1955.]
    France
    1955
    Online unknown
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  20. Detailansicht für Treffer 100 öffnen
    Le médecin et la loi, étude juridique sur la condition du médecin en droit français : suivie d'une annexe comprenant le texte de la loi du 30 novembre 1892 et celui des décrets, arrêtés ministériels et circulaires s'y rattachant, thèse pour le doctorat...
    par Albert Salomé... ; Université de Paris, Faculté de droit
    1898
    Online unknown
    Zugriff:
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